En cette période particulière, nous vous informons que Collection Tracteur poursuit le cours normal de ses activités. Notre équipe respecte toutes les recommandations sanitaires et met tout en œuvre pour garantir vos livraisons de pièces détachées dans les délais annoncés. Notre équipe technique est joignable au : 09 70 72 99 00.

MENTIONS LEGALES

1. Notre société : 

Les Collections-T, au capital de 1 000 €

N° Siret 84115626800010 RCS Toulouse B 841 156 268

N° de TVA intracommunautaire : FR42841156268

Siège social: 32 Rue Aristide Berges 31270 Cugnaux

2. Comment nous contacter: 

Par voie postale :

Les Collections T

32 rue Aristide Berges

31270 Cugnaux

Par voie électronique:

Email : contact@collectiontracteur.com

Par téléphone:

Au 09.70.72.99.00 (appel non surtaxé), du lundi au vendredi 9h-12h30/14h-18h. 

3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de LES COLLECTIONS-T et est protégé par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de LES COLLECTIONS-T qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de LES COLLECTIONS-T, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle de LES COLLECTIONS-T et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

LES COLLECTIONS-T est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

4. INFORMATIQUE ET LIBERTES – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

LES COLLECTIONS-T dispose d'une politique de données personnelles pour son Site, conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004.

LES COLLECTIONS-T est responsable du traitement de vos données personnelles et en est la seule destinataire. LES COLLECTIONS-T s'engage à préserver la confidentialité de vos données personnelles.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (récépissé n°1518542) et vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer vos droits en nous envoyant un email via notre formulaire de contact ou en nous adressant un courrier à :

LES COLLECTIONS-T

32 rue Aristide Berges

31270 Cugnaux

Email : contact@collectiontracteur.com

5. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

LES COLLECTIONS-T s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du site soient exactes et mises à jour. Cependant, LES COLLECTIONS-T ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. LES COLLECTIONS-T n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site. CAPITOOLS décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au site.

En aucun cas, LES COLLECTIONS-T ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du site. Notamment, LES COLLECTIONS-T décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du site, de survenance de bugs, de tout dommage résultant d'acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du site.

6. DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français.

Le consommateur peut saisir ,soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

7. HEBERGEUR

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Président : Henryk KLABA

Directeur général : Miroslaw KLABA

Directeur général délégué : Octave KLABA

Directeur général délégué : Halina KLABA



3X 4X AVEC FRAIS

Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par CB à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ONEY x PAYPLUG


Tracteurs miniatures

Vos tracteurs préférés en petit !

Produits En Stock

Plus de 2000 références en stock pour vous assurer une disponibilité immédiate.

Livraison Rapide

La livraison de vos achats est habituellement effectuée en 24/48 heures.

Paiements Sécurisés

Vos paiements sont totalement sécurisés pour des achats en toute sérénité.

Service Client

Contactez-nous au 09 70 72 99 00 pour tout renseignement.