MENTIONS LEGALES

1. Notre société : 

Les Collections-T, au capital de 1 000 €

N° Siret 84115626800010 RCS Toulouse B 841 156 268

N° de TVA intracommunautaire : FR42841156268

Siège social: 32 Rue Aristide Berges 31270 Cugnaux

2. Comment nous contacter: 

Par voie postale :

Les Collections T

32 rue Aristide Berges

31270 Cugnaux

Par voie électronique:

Email : contact@collectiontracteur.com

Par téléphone:

Au 09.70.72.99.00 (appel non surtaxé), du lundi au vendredi 9h-12h30/14h-18h. 

3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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4. INFORMATIQUE ET LIBERTES – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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5. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

LES COLLECTIONS-T s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du site soient exactes et mises à jour. Cependant, LES COLLECTIONS-T ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. LES COLLECTIONS-T n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site. CAPITOOLS décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au site.

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6. DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français.

Le consommateur peut saisir ,soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

7. HEBERGEUR

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Président : Henryk KLABA

Directeur général : Miroslaw KLABA

Directeur général délégué : Octave KLABA

Directeur général délégué : Halina KLABA

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